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Charte

Charte du propriétaire

Charte CHEVAUX DES PROPRIETAIRES

Les cavaliers propriétaires doivent signer un contrat type (détaillant les conditions et tarif de l’hébergement) et déposer tous les documents administratifs au responsable de l’association dés la prise en pension du cheval dans son box (carnet du cheval, garantir que son cheval n’est ni vicieux, ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et signaler toute tare éventuelle, état général du cheval, mandat éventuel, ...).

Les écuries du Tissié s’engagent à prendre soin des équidés placés sous leur responsabilité en bon père de famille et d’en assurer la sécurité et le confort.

Le propriétaire prendra à sa charge le coût de l’assurance « mortalité » de son cheval. Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le Centre dans l’hypothèse d’accident survenant au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité professionnelle du centre équestre.

Chaque propriétaire dispose d’un casier dans la sellerie pour ranger ses affaires, en plus d'un repose selle , d'un porte bridon et d'une étagère de rangement. La fermeture ainsi que la propreté de ce casier sont sous son entière responsabilité. En cas de vol ou dégradation, les écuries se déchargent de toute responsabilité. Rien ne doit être entreposé devant les boxes, dans les aires de pansages, les allées ou la cour intérieure. Les propriétaires disposent de sanitaires privatifs dont ils assurent l’entretien et le respect. Néanmoins, leur espace est protégé par un système de fermeture uniquement accessible aux propriétaires.

Les propriétaires peuvent utiliser l’ensemble des installations, dans la limite où cela ne gène pas le bon fonctionnement des écuries.

Mise au pré : Les chevaux sont mis au paddock tous les jours par l’équipe des écuries. La gestion de l'alimentation et de la distribution d'eau est exclusivement de la responsabilité des écuries, aussi est-il demandé de ne pas procéder à des distributions en dehors des instructions des responsables. Les équidés seront mis au paddock tous les jours, en fonction des conditions de sécurité pour les équidés comme pour leur propriétaire. Il est de la responsabilité des Ecuries de décider si un équidé peut ou pas être mis au paddock, en particulier lors d’épisodes d’intempéries pouvant être préjudiciables à la sécurité des équidés et des installations. Les propriétaires peuvent, s’il le souhaite, choisir de ne pas tenir compte de ces préconisations et mettre, sous leur seule responsabilité, les équidés au paddock. Ils peuvent aussi demander aux écuries de les mettre au paddock quelles que soient la nature des intempéries, en s’engagent à assumer la responsabilité des éventuels dommages causés au cheval comme aux installations, par la signature d’une décharge de responsabilité d’engageant l’association de sa Responsabilité Civile.

Couvertures : les écuries ne prennent pas à leur charge la mise en place de couvertures lors de la sortie des équidés. Si les propriétaires souhaitent que leur équidé soit couvert, il convient de prévoir une couverture qui convienne tant à la sortie qu’au maintien au box. Les écuries pourront équiper,  en cas de besoin, et si le système reste accessible et simple, les équidés de couvre cou les protégeant de la pluie.

La douche propriétaire ne doit pas être monopolisée, elle est néanmoins à la disposition exclusive des propriétaires. Ils  peuvent cependant utiliser les autres douches, sauf avis contraire des responsables des écuries.

Pour des raisons de sécurité, les chevaux doivent être préparés dans les aires prévues à cet effet (aire de pansage, boxes, écuries, ...). Pour la propreté, pensez à nettoyer le devant de votre box (et les installations à votre disposition).

Longer dans les carrières n’est pas autorisé mais toléré, avec accord de la direction quand le rond de longe n’est pas praticable.

Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance Responsabilité Civile spécifique en qualité de gardiens de chevaux (article 1380 du code civil) et en faire copie au responsable des écuries. Les propriétaires désirant prêter leur cheval, qu'elles qu'en soient les conditions, doivent signer un contrat de pension (contrat type disponible aux écuries) avec le cavalier ou son représentant et en faire copie au responsable des écuries. Le propriétaire dégage toute responsabilité quant aux dommages éventuels causés par celui qu'il a autorisé à monter sur son cheval. Il doit s'assurer que son contrat d'assurance couvre la responsabilité du cavalier en question.

Le prix de pension est fixé annuellement, par cheval. Il est payable mensuellement par virement automatique, chèques, carte bleue ou espèces. Il comprend l’hébergement avec sortie aux paddocks, la nourriture et le vermifuge. Un calendrier de vermifugation sera affiché dans le secrétariat et à l’entrée des écuries. Le propriétaire verse une caution équivalente à un mois de pension, pour chacun des chevaux qu'il héberge au sein de nos installations.

La ferrure et les autres soins vétérinaires sont à la charge du propriétaire.

Conformément à la Loi, les écuries n’effectuent aucun soin vétérinaire. En cas de détection d’un problème nécessitant une intervention de santé, les écuries adoptent le protocole suivant : alerte du propriétaire ou de son mandataire, en cas de non réponse, alerte du vétérinaire du propriétaire, en cas de non réponse, alerte du vétérinaire des écuries.

Si le propriétaire refuse l’intervention d’un vétérinaire et/ou que l’état de santé de l’équidé s’aggrave, les écuries appelleront leur vétérinaire dont les honoraires seront à la charge du propriétaire.

Les écuries interviendront en cas de risque létal pour l’équidé.

Chaque propriétaire devra, s’il envisage le départ de son cheval, prévenir au moins un mois à l’avance, soit avant le 1er du mois, pour quitter à la fin du mois suivant, faute de quoi la pension intégrale lui incombera de plein droit à titre d’indemnité pour non respect du préavis.

Les quantités de ration alimentaire seront définies par un accord initial, établi le jour de la signature du contrat, entre le propriétaire et la direction, avec un avis éventuel d’un vétérinaire. Toute modification devra être acceptée par les deux parties.

Selon la Loi, en cas de pension impayée et après une mise en demeure infructueuse, le cheval pourra être utilisé comme cheval de manège ou vendu et le propriétaire sera au surplus exclu du Centre. Passé cette démarche, une société de recouvrement sera chargée de suivre chaque affaire.... Cependant et néanmoins.... nous demandons aux propriétaires ayant des difficultés à régler la pension de se rapprocher de la direction pour prévenir les risques avant que les problèmes ne commencent !

Une réunion trimestrielle aura lieu avec l’encadrement des écuries et l’ensemble des propriétaires pour faire le point sur le fonctionnement des écuries et des attentes réciproques. Les propriétaires absents lors de cette réunion pourront néanmoins faire part par courrier ou mail de leur demande ou remarque qui seront traitées au même titre que les autres questions. Un compte rendu sera fait de cette réunion.

HORAIRES D’OUVERTURE

Les horaires d’ouvertures sont affichés dans le club-house et sur le site Internet du Centre, merci de bien vouloir les respecter. Le lundi, les propriétaires peuvent accéder aux installations sous leur responsabilité.

Les écuries sont également fermées à toutes personnes (hors propriétaires) les 25 décembre et 1er janvier de chaque année. Si le centre devait fermer à d’autres dates, il en sera fait mention au secrétariat et sur le site Internet (concours, exhibitions, …).

 

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